Questions par thème
+Tout détailler-Tout condenser
Masquer détails pour 1- Réglementation vitivinicole générale1- Réglementation vitivinicole générale
Icône Informations1 La distillation obligatoire article 28 existe-t-elle toujours ?
Icône Informations2 A-t-on toujours le droit d’exporter des vins vers les pays tiers ?
Icône Informations3 Un exploitant peut-il utiliser ses droits de replantation comme il veut ?
Icône Informations6 Quelle est la réglementation pour la récolte 2009 ?
Icône Informations8 Y a-t-il un rendement agronomique pour l’exploitation ?
Icône Informations9 Que peut-on faire des volumes produits au-dessus des rendements annuels ?
Icône Informations11 Est-ce que les productions qui étaient hors QNV existent toujours ?
Icône Informations51 Peut-on arracher des parcelles plantées en cépages autres que Cognac et les replanter en cépages aptes à la production de Cognac ?
Icône Informations66 Le traitement des effluents résultant de la vinification des excédents sur les hectares Cognac et le besoin supplémentaire en cuverie ne vont-ils pas générer une charge supplémentaire pour les viticulteurs ?
Icône Informations71 Existe-t-il des mesures accompagnant la mise en œuvre du schéma d'avenir et plus particulièrement la règle d'entrée en production à la troisième feuille pour le Cognac ?
Afficher détails pour 2- Affectation parcellaire2- Affectation parcellaire
Afficher détails pour 3- Règles de production « Cognac »3- Règles de production « Cognac »
Afficher détails pour 4- Règles de production « Pineau des Charentes »4- Règles de production « Pineau des Charentes »
Afficher détails pour 5- Règles de production « Vin de Pays Charentais »5- Règles de production « Vin de Pays Charentais »
Afficher détails pour 6- Règles de production « Autres débouchés »6- Règles de production « Autres débouchés »
Afficher détails pour 7- Modalités déclaratives (déclaration de récolte, déclaration d’affectation parcellaire, etc.)7- Modalités déclaratives (déclaration de récolte, déclaration d’affectation parcellaire, etc.)
Afficher détails pour 8- Plan de contrôle8- Plan de contrôle
Afficher détails pour 9- Sanctions9- Sanctions